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N°	Titre du projet	Agence d'affectation	État	Avis agence	Avis experts	Avis Expertise CIS
1	Numérique en Autisme et en Aphasie : Approche pionnière expérimentale comparée en vue d'une généralisation du livrable le logiciel "RMMPIC" - Expérience à la Clinique El Hilal de Boumerdes.	ATRSSV Email : pnr21@atrss.dz	Affecté pour expertise	Accepté pour expertise	Accepté Consulter	Non sélectionné Lire Commentaire Commentaire attribué au projet par la CIS Commentaire adressé au chef de projet Votre projet a fait l’objet d’un examen et d’une étude approfondie par la commission selon les critères établis par celle-ci. Toutefois, nous avons le regret de vous informer que votre projet n’a pas été sélectionné par la CIS suite à l’obtention d’une note éliminatoire pour le 4e critère "adéquation entre le produit proposé et les préoccupations réelles du secteur socio-économique". En effet, tout projet ne répondant pas à ce critère n'est pas retenu.

Après votre inscription sur la plateforme en tant que chef de projet, vous pouvez commencer à saisir votre projet. Seul le chef de projet peut soumettre un projet. Les autres membres de l’équipe projet doivent s’inscrire personnellement sur la plateforme, une fois l’opération effectuée, ils recevront toute notification portant sur les projets où ils sont inscrits.

1. Règles d’appartenance des membres aux projets

1. Un chercheur (chercheur permanent, enseignant chercheur et hospitalo-universitaire) ou un membre partenaire socioéconomique, ne peut apparaitre au maximum, que dans 02 projets sélectionnés, durant toute la durée du présent PNR. S’il est dans ce cas, il n’a pas, par conséquence, le droit d’apparaitre dans les nouvelles soumissions de projets.
2. Lors d’une session de soumission de nouveaux projets, un chercheur ou un membre partenaire socioéconomique ne peut apparaitre que dans 02 projets soumis au maximum. S’il s’agit d’un chercheur, il doit avoir des rôles différents dans ces deux projets : (chef de projet et membre ou membre et membre).
Si un chercheur ou un membre partenaire socioéconomique est déjà dans 01 projet sélectionné, il ne peut apparaitre qu’une (01) seule fois dans un nouveau projet soumis.
3. Un membre associé (qui peut être un chercheur ou un membre partenaire) peut apparaitre, avec cette qualité, dans plusieurs projets, sans limite du nombre.
4.Un membre ne peut avoir qu’un seul rôle dans le même projet (chercheur, membre partenaire socioéconomique ou membre associé).
5. Lors d’une session, une même équipe projet ne peut proposer qu’un seul (01) projet.

2. Les conditions d’éligibilité d’un projet

2.1 Les attestations de domiciliation du projet et de l’établissement socioéconomique

1. L’attestation de domiciliation du projet doit être délivrée uniquement par un établissement d’enseignement supérieur (université, centre universitaire, écoles…), une agence thématique ou une entité de recherche de type EPST (centre de recherche ou unité de recherche). Elle doit être établie au cours de l’année de l’ouverture d’une session d’appel à projet
2. L’attestation de l’établissement socioéconomique partenaire doit être établie par une institution du secteur socioéconomique étatique ou privée. Les attestations émanant des administrations générales ne sont pas acceptées. Cette attestation doit également être établie au cours de l’année de l’ouverture d’une session d’appel à projet.

2.2 Les diplômes requis

1. Pour un chef de projet ayant le statut de chercheur permanent, d’enseignant chercheur ou d’enseignant chercheur hospitalo-universitaire, affilié au MESRS, il doit être titulaire d’un diplôme de doctorat au minimum.
2. Pour un chef de projet issu du monde socioéconomique, il doit être titulaire du diplôme de magistère au minimum.
3. Pour les membres partenaires socioéconomiques, les diplômes requis sont : Bac + 5 ou plus.

2.3 Niveau de l’échelle TRL (Technology Readiness Level ou niveau de maturité technologique)

Le présent appel à projets s’adresse aux projets dont le TRL est supérieur ou égal à 03, c’est-à-dire que les projets doivent être déjà à un stade de maturité avancé. Il constitue un critère éliminatoire du projet.

2.4 L’adéquation du projet au regard du thème choisi dans l’appel à projets

Le projet doit être en adéquation parfaite avec le thème du projet choisi.
Il constitue un critère éliminatoire du projet.

2.5 L’établissement socioéconomique partenaire.

L’établissement socioéconomique partenaire est considéré comme le porteur du projet PNR. Le projet doit répondre à une préoccupation bien définie et exprimée par l’établissement socioéconomique partenaire. Il constitue un critère éliminatoire du projet.

2.6 Composition de l’équipe projet

1. L’équipe projet qui sera rétribuée doit être composée d’au moins 04 membres et au plus de 06 membres y compris le chef de projet.
2. L’équipe projet doit être composée d’un maximum de 03 chercheurs (chercheur permanant, chercheur hospitalo-universitaire et enseignant chercheur) et d’un maximum de 03 membres partenaires socioéconomique. Pour les membres associés, aucune limite du nombre n’est posée.
3. La répartition entre le nombre de chercheurs et le nombre de partenaires socioéconomiques doit être comme suit :
- Si l’équipe est composée de 06 membres alors la répartition est de 03 chercheurs et de 03 partenaires socioéconomiques.
- Si l’équipe est composée de 05 membres alors la répartition est de 03 chercheurs et de 02 partenaires socioéconomiques ou de 02 chercheurs et de 03 partenaires socioéconomiques.
- Si l’équipe est composée de 04 membres alors la répartition est de 02 chercheurs et de 02 partenaires socioéconomiques.
- L’équilibre doit être respecté entre les chercheurs et les membres du partenaire socioéconomique. Il constitue un critère éliminatoire du projet.
NB : Si l’une des règles ou l’une des conditions, ci-dessus, n’est pas satisfaite, vous serez notifié du rejet de votre projet par l’agence et aucun recours (pour compléter ou corriger le canevas du projet) ne vous sera possible. En cas de réclamation, vous pourrez contacter l’agence concernée.

3. Le formulaire de saisie d’un projet

Pour un ancien projet soumis et refusé, vous pouvez le récupérer pour le modifier et le soumettre. Pour cela, dans la liste Session qui s’affiche en haut, choisissez la session précédente (2021) et cliquez sur le lien Récupérer Projet de la colonne Action du tableau qui s’affiche.
Pour un nouveau projet cliquez sur le bouton Nouveau Projet.

La suite est pareille dans les deux cas.
Le formulaire est décomposé en 08 parties. Vous devez impérativement commencer par saisir les informations de la première partie (Identification du projet), les parties de 02 à 08 peuvent être saisies dans n’importe quel l’ordre.

3.1 Saisie du formulaire projet

Toutes les parties du formulaire sont obligatoires et tous les champs de chaque partie sont obligatoires, sauf pour les parties Annexe financière et Equipement et acquisitions.
Une fois toutes les rubriques de la partie Identification du projet complétement saisies, cliquez sur le bouton Enregistrer qui apparait en bas de la page, sinon elles ne seront pas enregistrées. Le même principe s’applique lors de la saisie des autres parties (02 à 08), leur saisie peut se faire aléatoirement et s’étaler sur toute la durée de la période de soumission.
Si au moment de la saisie d’une partie, vous devez laisser quelques rubriques vides, remplissez-les avec au moins une phrase, pour pouvoir sauvegarder la partie en question.
Une fois que vous faites la première sauvegarde et vous quittez, votre projet passera au Menu Mes Projets. Pour le compléter et/ou y apporter des modifications, cliquez sur le Bouton Modifier.
Attention : Lorsque vous apporter des modifications dans l’une des partie du formulaire, vous devez à chaque fois cliquer sur le bouton Enregistrer, si vous quittez sans le faire, ce qui a été modifier ne sera pas sauvegardé.
Tant que la période de soumission est ouverte, vous pouvez compléter/modifier votre projet.

3.2 Soumission de votre projet

Si vous jugez avoir finalisé la saisie de votre projet, cliquez sur le bouton Soumettre le Projet, qui se trouve dans la partie 8 du formulaire, pour soumettre votre projet. Si des parties obligatoires ne sont pas renseignées, vous serez automatiquement redirigé vers elles pour les saisir.
Avec cette action, votre projet passe à l’étape de traitement au niveau de l’agence thématique correspondante. Toutefois, si la période de soumission est toujours ouverte et que votre projet n’a pas été affecté par l’agence thématique pour traitement, vous pouvez le reprendre pour d’éventuelles modifications.
La colonne Etat, vous indiquera sa situation : Nouveau projets(votre projet n'est pas encore soumis), soumis, et Affecté pour expertise (vous ne pouvez plus le modifier).

3.3 Création de l’équipe projet

Vous devez, préalablement, demander aux membres retenus dans votre équipe projet, s’ils ne sont pas déjà sur 02 projets ou s’ils ne sont pas déjà inscrits sur la plateforme, de créer des comptes sur la plateforme selon leurs rôles envisagés dans le projet (chercheur, partenaire socioéconomique ou membre associé).
La création de l’équipe projet se fait par le chef de projet par une simple association des membres au projet.
Pour associer un membre à un projet, vous devez commencer par sélectionner le rôle que vous lui avait attribué dans le projet (chercheur, partenaire socioéconomique ou membre associé), et son nom et prénom apparaitront dans la liste sélectionnée. Cliquez, par la suite, sur le bouton Associer au Projet.
Répétez le processus pour le reste des membres. Un ensemble de fonction est mis à votre disposition pour gérer la composition de votre équipe.

NB : Si un chercheur ou un partenaire socioéconomique, est déjà associé à deux (02) projets, alors il n’apparaitra plus dans la liste des membres à associer lors de la composition de votre équipe projet.

Aide Processus d’expertise

L’expertise de votre projet se fera en deux étapes :

1. Au niveau de l’agence thématique

Une fois soumis, votre projet est affecté à une agence thématique selon le PNR de votre projet. C’est à ce niveau, que la présélection des projets s’effectuera. L’agence commencera par vérifier :

1. Les conditions d’éligibilité du projet

1.1. La conformité des documents exigés

1.1.1 Attestation de domiciliation du projet et l’attestation de l’établissement socio- économique partenaire.

1.1.2 Les diplômes requis :

au moins Bac + 5 : pour les partenaires socio-économiques membres de l’équipe du projet (parmi les 06 membres)
une habilitation universitaire, un doctorat, PhD ou DESM (Diplôme de doctorat en sciences médicales) : pour le chef de projet issu du monde académique.
et au moins un magistère : pour le chef issu du secteur socio-économique.

1.2- La composition de l’équipe projet

La répartition entre le nombre de chercheurs (universitaire, permanents et hospitalo-universitaires) et le nombre de partenaires socio-économiques (les membres associés ne sont pas concernés) doit être comme suit :

Si l’équipe est composée de 6 membres alors la parité est de 3 chercheurs et de 3 partenaires.
Si l’équipe est composée de 6 membres alors la parité est de 3 chercheurs et de 3 partenaires.
1. de 3 chercheurs et de 2 partenaires.
2. ou de 2 chercheurs et de 3 partenaires.
Si l’équipe est composée de 4 membres alors la composition est de 2 chercheurs et de 2 partenaires.

Rappel : l’équipe projet est composée entre 4 et 6 membres (les membres associés ne sont pas comptabilisés).

1.3- Le renseignement du canevas projet

Le remplissage complet des rubriques (requises) est exigé, seront rejetés les projets rédigés d’une façon brouillon et/ou non complétés.

Si l’une des conditions ci-dessus n’est pas satisfaite, vous serez notifié du rejet de votre projet par l’agence et aucun recours (pour compléter ou corriger le canevas du projet) ne vous sera possible, sauf en cas d’erreur de traitement de la part de l’agence et dans ce cas vous pourriez saisir l’agence à travers l’email de contact.

2. Procédure d’expertise du projet

Une fois que votre projet est éligible (accepté au niveau de l’agence), il sera affecté à des d’experts, lesquels procéderont à son évaluation à travers une grille de critères Grille d'Expertise contenant un ensemble de critères éliminatoires. Le reste des critères d’évaluation possèdent des mentions d’appréciations allant d’excellent à insuffisant. Les mentions sont pondérées de 5 à 1, par pas de 1 (5 pour excellent et jusqu’à 1 pour insuffisant), sauf le critère Valorisation, livrable et retombées socioéconomiques du projet qui est pondéré de 10 à 2, par pas de 2 (10 pour excellent et jusqu’à 2 pour insuffisant).

La note maximale que peut obtenir un projet est de 45 points ((7*5 +10)).

La moyenne retenue pour l’acceptation d’un projet est de 27 points ((3*7)+6)), calculée en considérant la note de la mention Moyenne de la grille d’expertise.

2.1 Détermination de l’avis d’un projet

Pour déterminer l’acceptation ou le refus d’un projet, les étapes ci-après sont exécutées :

2.1.1 Vérification des critères éliminatoires

Les critères éliminatoires d’un projet sont :

L’adéquation du projet au regard du thème choisi dans l’appel à projets doit avoir une note d’expertise supérieurs ou égale à 3/5.
Le niveau de maturité de la technologie (TRL) du projet doit être supérieur ou égale à 3.
Le projet doit répondre à une préoccupation d’un établissement socioéconomique partenaire.

Si la majorité des experts s’accordent sur la non-satisfaction de l’un des trois critères alors votre projet est refusé.

2.1.2 Détermination de l’avis final

Si le projet passe l’étape des critères éliminatoires, le processus suivant s’exécute dans l’ordre ci-dessous :

On commence par prendre en compte seulement les avis (accepté/refusé) des experts. Le projet est :
- Accepté : si la majorité des avis est favorable.
- Refusé : si la majorité des avis est défavorable.
Par la suite, si le projet obtient des avis contradictoires exemple (le nombre d’acceptations est égal au nombre de refus), on procède au calcul de la moyenne des notes attribuées par les experts. Le projet est :
- Accepté : si sa moyenne est supérieure ou égale à 27.
- Refusé : si sa moyenne est strictement inférieure à 27.
Suite à quoi, pour tous les projets refusés à l’étape 1, une autre chance leurs est accordée, en reconsidérant leurs moyennes calculées.
Le projet est :
- Accepté : si sa moyenne est supérieure ou égale à 27.
- Refusé : si sa moyenne est strictement inférieure à 27.

3. Recours

Si le projet est refusé après expertise scientifique, une période de recours est prévue pour les projets refusés. Le porteur de projet peut soumettre un recours via la plateforme pnr.dgrsdt.dz à partir de la date de l’annonce des résultats et ce jusqu’au 15 février minuit.

Dans la procédure de recours, aucune reformulation du projet n’est possible, le porteur de projet devra indiquer en 800 mots maximum, les rubriques pour lesquelles il estime avoir été lésé.

2. Au niveau de la Commission Inter Sectorielle de votre secteur

Une fois que votre projet est présélectionné par l’agence, les membres de la CIS de votre secteur procéderont à la sélection définitive du nombre de projets à retenir.

PS : Merci de suivre la progression de l’expertise et de la sélection des projets à travers la plateforme, et les notifications envoyées par email.