Règlement interieur

Règlement interieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’UNITÉ DE RECHERCHES
NEUROSCIENCES COGNITIVES-ORTHOPHONIE-PHONIATRIE (URNOP)

UNIVERSITÉ D’ALGER 2
Directrice : Pr ZELLAL Nacira
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I- ORGANES – ORGANISATION DES REUNIONS – PERMANENCES
II- FONCTIONNEMENT DU LABORATOIRE
III- ORGANISATION DES ACTIVITES
I- ORGANES – ORGANISATION DES RÉUNIONS – PERMANENCES

Article 1
L’Unité de Recherches Neurosciences Cognitives – Orthophonie – Phoniatrie (URNOP) se
compose de deux Divisions, dirigée, chacune, par un Chef de Division.
La Division 1 réunit les projets en recherches normatives et la Division 2, les projets de
recherches cliniques.
Chaque Division comprend au moins 04 Équipes.
Le « Conseil Scientifique de l’URNOP (CSUR) » est l’organe principal de l’Unité. Le CSUR
est composé du Directeur de l’Unité, des deux Chefs de Division, de chaque Chef d’équipe et
d’une ou de deux personnes morales, retenues, parmi les membres des projets, pour leur
expérience. Un chercheur de rang magistral peut être intégré dans le CSUR, s’il est membre
d’un projet.
Le CSUR approuve le Règlement Intérieur de l’Unité et veille à son application scrupuleuse.
Il détermine le plan prévisionnel budgétaire triennal, décide de toutes les dépenses, examine et
approuve le bilan des activités scientifiques et financières.
Il décide de façon motivée, de l’intégration ou de l’exclusion d’un membre.
Le « Conseil des Membres de l’Unité (CMU) » est constitué des Chefs de projets et de
l’ensemble des membres des projets. Le CMU participe aux travaux de l’Unité et remet ses
bilans scientifiques à son Chef de projet.
Le Chef de projet remet, dans les délais impartis, son bilan, à son Chef de Division.

Article 2
Les deux Chefs de Division remettent au Directeur de l’URNOP, leur bilan, qui sera, après
approbation par le CSUR, transmis aux autorités administratives hiérarchiques.
Les réunions du CSUR et du CMU sont organisées par le Directeur de l’Unité. Le CSUR se
réunit au moins 04 fois/an et des réunions extraordinaires peuvent être organisées sur accord
du Directeur du Laboratoire et du CSUR, selon le RI en vigueur.
La présence aux réunions est obligatoire, sauf cas de force majeure exprimée préalablement.
Les P.V. des réunions sont mis en ligne.
Article 2 Une permanence est assurée par un Responsable Administratif du dimanche au jeudi
de 09h à 16h. Ce Responsable est recruté, parmi les administrateurs de l’Université dans le
cadre d’un détachement de son poste initial tout en conservant son salaire et ses promotions. Il
pourra bénéficier d’avantages, dans la mesure des disponibilités financières, pour bon
rendement, en fin d’année (un titre de voyage, petit matériel).
Il peut être secondé par un tiers, lui aussi en statut de détachement.
Il reçoit les chercheurs, met à leur disposition matériel de projection et documentation et
participe aux organisations et à la gestion administrative de l’URNOP.
Il s’occupe de l’information et de sa diffusion.
Cette administration de l’Unité est assurée toute l’année, à l’exception du mois d’août.

II- FONCTIONNEMENT DU LABORATOIRE
II-1 Décision en cas de défaillance

Article 3
Toute défaillance (03 absences non justifiées aux réunions, irrespect des tâches assignées, non
application du RI, usage de l’Unité à d’autres fins que celles y afférant), est soumise à
l’appréciation du CSUR, qui est habilité à entériner les propositions d’exclusion.
Les convocations aux réunions sont envoyées par mail aux deux Chefs de Division et à leur
Chef d’Équipe.
En cas d’absences aux réunions non justifiées d’un Chef d’équipe (ou de son représentant),
surtout celles auxquelles la présence est obligatoire (ex. élection du Directeur ; approbation du
bilan triennal ou du budget prévisionnel), le Directeur de l’Unité désigne (d’office) un
membre de l’équipe concernée, qui contribuera, à sa place, à la réunion.

II-2 Intégration, désistement ou remplacement d’un membre de l’équipe

Article 4
Le CSUR est habilité à intégrer et à accepter le désistement et le remplacement d’un membre
d’une équipe de recherche, sur proposition du Directeur du laboratoire et du chef de l’équipe
de recherche.

Article 5
En cas de démission, le Chef d’une équipe de recherche adresse, au CSUR, un préavis de 02
mois, non sans avoir justifié de façon officielle, la raison son départ. Le Chef d’une équipe de
recherche ne sera autorisé à quitter l’Unité, qu’au terme de son projet de recherche, qu’après
avoir remis le bilan de ses travaux et rendu le matériel d’équipement, dont il aurait bénéficié.
En cas de détérioration de ce matériel, les réparations lui incomberont.
Néanmoins, il peut quitter l’Unité en se désistant de la direction du projet, au profit d’un
membre de son équipe, dont il présente la candidature au CSUR.
Pour ne pas porter préjudice à l’Unité, il doit, au préalable, se faire remplacer par un autre
Chef d’équipe avec son projet dans une thématique proche de la sienne.

III- ORGANISATION DES ACTIVITÉS
III-1 Compte rendu des activités des équipes – mode de suivi

Article 6

Le Chef d’équipe de recherche doit coordonner les travaux de son équipe. Il lui appartient de
réunir les bilans scientifiques complets des membres de son (ou ses) projet (s). Il peut assurer
d’autres activités, telles que la coordination de colloques, de la revue du Laboratoire, ou de
journées d’études. Il est membre du Comité de Lecture de la Revue de l’Unité.

Article 7
L’Unité organise la Formation Continue, des Cours et des Conférences nationales et
internationales tout au long de l’année. EIle peut s’associer à d’autres institutions.
Les travaux relatifs aux activités menées au sein des équipes de recherche (communication
dans un colloque, article,…) doivent porter le logo de l’URNOP.
Chaque équipe de recherche peut organiser des journées d’études, des conférences, des
colloques etc…. L’ensemble des équipes de recherche peuvent s’associer, pour organiser des
activités scientifiques, à des institutions scientifiques extérieures (Associations, Agences, …).
La Direction de l’URNOP en assurera le parrainage (soutien financier). Les activités se
déploient compte tenu du programme triennal et du budget disponible.
Des sponsorings peuvent être aussi sollicités.

Article 8
Chaque membre d’une équipe de recherche remet au Chef du projet un rapport d’activités
semestriel (CNEPRU) et annuel (ANDRS, ANDRU, Tassili, PCI,…). Le Chef du projet remet
ensuite le rapport au Chef de Division, qui le remet au Directeur de l’Unité, aux dates
administratives prévues. Les rapports remis au Directeur de l’Unité, sont réunis dans le bilan
de l’URNOP, demandé par le ministère.
Une Journée de l’Unité alieu à chaque fin d’année civile, faisant état des recherches et des
activités de son équipe.

III-2 Gestion des activités scientifiques

Article 9
Les activités scientifiques (colloques, revue, conférences, relations et prestations avec
l’extérieur) sont décidées et évaluées par le CSUR, qui gère l’utilisation du matériel et des
locaux. Le CSUR désigne le Président d’une activité (ex. colloque, Journée d’Étude, FC, …)
et répartit les tâches.

Article 10
Les colloques, journées scientifiques, formations continues, cycles de conférences et autres
prestations sont soumis à un règlement de frais de participation, fixés par l’équipe
organisatrice et approuvés par le CSUR. Les montants réunis servent de régie (argent liquide)
pour les petits frais urgents, ne nécessitant pas une facture. Il est géré par l’équipe
organisatrice. Ils font l’objet d’un bilan officiel, validé par PV du CSUR.

Article 11
Sur décision du CSUR, l’URNOP prend en charge, selon les disponibilités financières et les
prévisions qui doivent se faire en début d’année universitaire, les productions scientifiques et
techniques deses membres, inscrites dans la thématique du Laboratoire. Le logo de
l’URNOP,y figurera.
Des exemplaires de la production doivent être remis à l’Unité, qui en assurera la vente, dans
le cadre de la régie, gérée, cette fois, par l’administration de l’URNOP, pour couvrir des frais
tels qu’un repas collectif lors d’une j. é., qu’achat de serrures, ….

Article 12
Le Directeur de l’URNOP envoie les convocations par courriel aux sessions du CSUR,
informe les chercheurs au sujet du fonctionnement des travaux, rédige les P.V des réunions. Il
est le porte-parole du Laboratoire qu’il représente auprès des organismes susceptibles
d’établir des contrats ou des accords avec les membres de l’Unité, dans le cadre des travaux
de recherche des différentes équipes.
Il réunit les bilans des 02 Divisions, dirige la revue. Il signe les informations médiatiques.

III-3 Participation à un colloque national ou international
Article 13
La couverture des frais de mission (lorsque les textes autoriseront le change en devises) et de
déplacement à un colloque (titre de voyage) n’est pas automatique. Elle est soumise
à l’existence de budget, à la contribution effective aux travaux de l’URNOP, à la remise
régulière des rapports de recherche et au signalement, dans l’en-tête de la communication et
dans le programme, du logo de l’URNOP.

Article 14
La couverture des frais de voyage à un colloque est subordonnée à la présentation au CSUR,
d’une demande et de la lettre officielle d’acceptation de la communication (original qui sera
restitué, et copie).
Le rapport de mission comprend : la communication intégrale avec références pour
publication dans la revue, le programme du colloque ou du rapport d’activité d’un stage visé
par la structure d’accueil (visa original); de l’original de l’attestation de participation au
colloque et de la souche du billet d’avion, le tout, huit jours après la fin du colloque.
Un billet d’avion non utilisé par un chercheur est restitué à l’Unité, dans les quatre jours qui
suivent l’activité à laquelle il devait participer.
À titre exceptionnel, un billet d’avion, dont le coût sera apprécié par le CSUR, pourra être
octroyé à un membre du Laboratoire pour un stage. Le bénéficiaire devra avoir répondu à ses
devoirs.

 

Le site de l’URNOP a été entièrement rénové, pour permettre une meilleure expérience utilisateur, aux nombreux visiteurs. Ce nouveau site, plus rapide et sécurisé, assurera la continuité des travaux de l’Unité et en est l’image en Algérie et à l’international.